François Botton

De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Lagneau (Jean-François)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Botton (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994